Présentation de la marque LES PETITES GALETTES DE PONT-AVEN
Déposée le 25 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITES GALETTES DE PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD domicilié(e) ZA de KERGAZUEL - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 946 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bichon Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.
La marque LES PETITES GALETTES DE PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307138 - Publication au BOPI 2006-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2614024 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
Produits diététiques pour enfants et malades Viande - poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS, extraits de viande, fruits et légumes conserves séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles - plats cuisinés en conserves - picckles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café - farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever - sel moutarde poivre vinaigre sauces épices, glaces
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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